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Délibérations du conseil municipal 1986-1989

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Présentation des notices

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  • 9 Immeuble 33 rue Saint-Pélerin – délégation du droit de préemption urbain à l'OPMHLM
    1 vue - 9 Immeuble 33 rue Saint-Pélerin – délégation du droit de préemption urbain à l\'OPMHLM (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 mars 1988
    Cote : 254 Wprov 5/46
    Sujet : logement social / immobilier
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Saint-Pèlerin
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 10 Aménagement du centre de loisirs de la maison de quartier Rive droite
    2 vues - 10 Aménagement du centre de loisirs de la maison de quartier Rive droite (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 25 mars 1988
    Cote : 254 Wprov 5/47
    Sujet : centre de loisirs / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison de quartier Rive-droite
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 11 Travaux dans le quartier Saint-Siméon
    1 vue - 11 Travaux dans le quartier Saint-Siméon (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 mars 1988
    Cote : 254 Wprov 5/48
    Sujet : opération d'urbanisme
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 12 Construction d'une salle de gymnastique (AJA)
    2 vues - 12 Construction d\'une salle de gymnastique (AJA) (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 25 mars 1988
    Cote : 254 Wprov 5/49
    Sujet : finances locales / association / installation sportive
    Organisme : Association de la jeunesse auxerroise omnisports
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Jean Chignier "construction d'une salle de gymnastique "
    1 vue - Intervention de M. Jean Chignier \'construction d\'une salle de gymnastique \' (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 mars 1988
    Cote : 254 Wprov 5/50
    Sujet : élu / finances locales / association / installation sportive
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Zisman – la décélération fiscale dans les faits
    1 vue - Intervention de M. Zisman – la décélération fiscale dans les faits (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 mars 1988
    Cote : 254 Wprov 5/51
    Sujet : élu / fiscalité
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Jean Chignier – vote des taux d'imposition pour 1988
    1 vue - Intervention de M. Jean Chignier – vote des taux d\'imposition pour 1988 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 mars 1988
    Cote : 254 Wprov 5/52
    Sujet : élu / fiscalité
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 13 Vote des taux d'imposition 1988
    1 vue - 13 Vote des taux d\'imposition 1988 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 mars 1988
    Cote : 254 Wprov 5/53
    Sujet : fiscalité
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 14 Convention financière avec le crédit local de France
    1 vue - 14 Convention financière avec le crédit local de France (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 mars 1988
    Cote : 254 Wprov 5/54
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 15 Exonération partielle de la taxe professionnelle pour les cinémas
    1 vue - 15 Exonération partielle de la taxe professionnelle pour les cinémas (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 mars 1988
    Cote : 254 Wprov 5/55
    Sujet : exonération fiscale / salle de spectacles
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 16 Contrats de chauffage des bâtiments communaux
    2 vues - 16 Contrats de chauffage des bâtiments communaux (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 25 mars 1988
    Cote : 254 Wprov 5/56
    Sujet : chauffage urbain
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 17 Participation de la ville au fonctionnement des écoles privées
    1 vue - 17 Participation de la ville au fonctionnement des écoles privées (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 mars 1988
    Cote : 254 Wprov 5/57
    Sujet : finances locales / enseignement privé
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 18 Convention de raccordement de l'usine SEGMA à la station d'épuration
    1 vue - 18 Convention de raccordement de l\'usine SEGMA à la station d\'épuration (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 mars 1988
    Cote : 254 Wprov 5/58
    Sujet : traitement des eaux usées
    Organisme : SEGMA
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 19 Acquisition d'un immeuble 36 rue Joubert
    1 vue - 19 Acquisition d\'un immeuble 36 rue Joubert (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 mars 1988
    Cote : 254 Wprov 5/59
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Joubert
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 20 Acquisition d'un immeuble 3, place des Véens
    1 vue - 20 Acquisition d\'un immeuble 3, place des Véens (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 mars 1988
    Cote : 254 Wprov 5/60
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 21 Acquisition d'un terrain en ZAD des Mignottes (Guignier)
    1 vue - 21 Acquisition d\'un terrain en ZAD des Mignottes (Guignier) (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 mars 1988
    Cote : 254 Wprov 5/61
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Organisme : Entreprise Guilliet (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'aménagement différé des Mignottes
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 22 Acquisition d'un terrain en ZAD des Mignottes (Guilliet)
    1 vue - 22 Acquisition d\'un terrain en ZAD des Mignottes (Guilliet) (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 mars 1988
    Cote : 254 Wprov 5/62
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Organisme : Entreprise Guilliet (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'aménagement différé des Mignottes
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 23 Acquisition d'un terrain en ZAD des Mignottes (Martin)
    1 vue - 23 Acquisition d\'un terrain en ZAD des Mignottes (Martin) (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 mars 1988
    Cote : 254 Wprov 5/63
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'aménagement différé des Mignottes
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 24 Acquisition d'un terrain pour extension du cimetière de Vaux
    2 vues - 24 Acquisition d\'un terrain pour extension du cimetière de Vaux (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 25 mars 1988
    Cote : 254 Wprov 5/64
    Sujet : propriété publique / équipement collectif / immobilier
    Lieu : Vaux (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 25 Acquisition d'un terrain route de Vaux – vélodrome
    1 vue - 25 Acquisition d\'un terrain route de Vaux – vélodrome (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 mars 1988
    Cote : 254 Wprov 5/65
    Sujet : propriété publique / équipement collectif / immobilier
    Lieu : Vaux (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 26 Décision modificative n° 1
    7 vues - 26 Décision modificative n° 1 (ouvre la visionneuse)

    7 vues

    Date  : 25 mars 1988
    Cote : 254 Wprov 5/66
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 27 Création d'emplois spécifiques
    3 vues - 27 Création d\'emplois spécifiques (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 25 mars 1988
    Cote : 254 Wprov 5/67
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 28 Définition des emplois du cabinet
    1 vue - 28 Définition des emplois du cabinet (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 mars 1988
    Cote : 254 Wprov 5/68
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 29 Avenant au contrat de chauffage pour les groupes scolaires Courbet-Renoir
    1 vue - 29 Avenant au contrat de chauffage pour les groupes scolaires Courbet-Renoir (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 mars 1988
    Cote : 254 Wprov 5/69
    Sujet : commande publique / chauffage urbain
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Groupe scolaire Courbet
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 30 Avenant à la convention sur le mobilier urbain
    1 vue - 30 Avenant à la convention sur le mobilier urbain (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 mars 1988
    Cote : 254 Wprov 5/70
    Sujet : finances locales / mobilier urbain
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 31 Aménagement d'une place – commune de Vallan
    1 vue - 31 Aménagement d\'une place – commune de Vallan (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 mars 1988
    Cote : 254 Wprov 5/71
    Sujet : commande publique / opération d'urbanisme
    Organisme : Vallan (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 32 Travaux de desserte de la zone commerciale des Clairions – concours des services municipaux
    1 vue - 32 Travaux de desserte de la zone commerciale des Clairions – concours des services municipaux (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 mars 1988
    Cote : 254 Wprov 5/72
    Sujet : réseau routier / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone commerciale des Clairions
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 33 Garantie d'emprunt pour SAAT (construction de 3 pavillons " La maison ")
    1 vue - 33 Garantie d\'emprunt pour SAAT (construction de 3 pavillons \' La maison \') (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 mars 1988
    Cote : 254 Wprov 5/73
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Société anonyme d'habitation à loyer modéré auxerroise et tonnerroise
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 34 Garantie d'emprunt pour acquisition de matériel médical au Centre hospitalier
    1 vue - 34 Garantie d\'emprunt pour acquisition de matériel médical au Centre hospitalier (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 mars 1988
    Cote : 254 Wprov 5/74
    Sujet : finances locales / établissement public d'hospitalisation
    Organisme : Centre hospitalier (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 35 Subvention à deux associations – Club cartophile et association protection civile
    1 vue - 35 Subvention à deux associations – Club cartophile et association protection civile (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 mars 1988
    Cote : 254 Wprov 5/75
    Sujet : finances locales / association
    Organisme : Club cartophile de l'Yonne (Auxerre ; 1978-....) / Association de protection civile de l'Auxerrois
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 36 Subvention d'équipement à l'AJA Twirling
    1 vue - 36 Subvention d\'équipement à l\'AJA Twirling (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 mars 1988
    Cote : 254 Wprov 5/76
    Sujet : finances locales / association / sport
    Organisme : Association de la jeunesse auxerroise omnisports
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 37 Demande de subvention pour le musée d'histoire naturelle
    1 vue - 37 Demande de subvention pour le musée d\'histoire naturelle (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 mars 1988
    Cote : 254 Wprov 5/77
    Sujet : finances locales / patrimoine culturel
    Organisme : Musée d'histoire naturelle (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 38 Appel d'offres pour le contrat d'assistance technique pour la cuisine centrale
    1 vue - 38 Appel d\'offres pour le contrat d\'assistance technique pour la cuisine centrale (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 mars 1988
    Cote : 254 Wprov 5/78
    Sujet : commande publique / restauration collective
    Lieu : Auxerre, Cuisine centrale d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 39 Rapport des représentants de la ville au conseil d'administration de la SEM 89
    3 vues - 39 Rapport des représentants de la ville au conseil d\'administration de la SEM 89 (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 25 mars 1988
    Cote : 254 Wprov 5/79
    Sujet : élu / société d'économie mixte
    Organisme : Société d'économie mixte d'études et d'aménagement 89 (Auxerre ; ....-2014)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 40 Résultats de la gestion du parking du Pont au 30/06/87
    2 vues - 40 Résultats de la gestion du parking du Pont au 30/06/87 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 25 mars 1988
    Cote : 254 Wprov 5/80
    Sujet : équipement collectif
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 41 Stade Auxerrois, section basket – garantie d'emprunt
    1 vue - 41 Stade Auxerrois, section basket – garantie d\'emprunt (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 mars 1988
    Cote : 254 Wprov 5/81
    Sujet : finances locales / association / sport
    Organisme : Stade auxerrois (Auxerre ; 1942-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 42 Exonération de taxes sur les spectacles – AJA Foot professionnel
    1 vue - 42 Exonération de taxes sur les spectacles – AJA Foot professionnel (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 mars 1988
    Cote : 254 Wprov 5/82
    Sujet : exonération fiscale
    Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football professionnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 43 Convention de passage avec EDF pour une ligne électrique
    1 vue - 43 Convention de passage avec EDF pour une ligne électrique (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 mars 1988
    Cote : 254 Wprov 5/83
    Sujet : propriété publique / distribution électrique
    Organisme : Électricité de France
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 44 Désignation d'un délégué aux élections de la chambre d'agriculture
    2 vues - 44 Désignation d\'un délégué aux élections de la chambre d\'agriculture (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 25 mars 1988
    Cote : 254 Wprov 5/84
    Sujet : élu / élection professionnelle
    Organisme : Chambre d'agriculture (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Sommaire de la séance du 25 mars 1988
    2 vues - Sommaire de la séance du 25 mars 1988 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 25 mars 1988
    Cote : 254 Wprov 5/85
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour de la séance du 27 mai 1987
    2 vues - Ordre du jour de la séance du 27 mai 1987 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/86
    Sujet : conseil municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 1 Installation d'un nouveau conseiller municipal, M. Paul Legat
    1 vue - 1 Installation d\'un nouveau conseiller municipal, M. Paul Legat (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/87
    Sujet : élu / conseil municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de Jean-Pierre Soisson : hommage à Jean Fremy
    2 vues - Communication de Jean-Pierre Soisson : hommage à Jean Fremy (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/88
    Sujet : élu / commémoration
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de Jean-Pierre Soisson : hommage à Philippe Felser
    1 vue - Communication de Jean-Pierre Soisson : hommage à Philippe Felser (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/89
    Sujet : élu / commémoration
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Attribution de la Croix des Chevaliers des Arts et Lettres à Rudolf Krauss – lettre de M. Jean-Pierre Soisson
    1 vue - Attribution de la Croix des Chevaliers des Arts et Lettres à Rudolf Krauss – lettre de M. Jean-Pierre Soisson (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/90
    Sujet : élu / distinction honorifique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Lettre de M. Léotard à M. Jean-Pierre Soisson nommant M. Krauss chevalier des Arts et des Lettres
    1 vue - Lettre de M. Léotard à M. Jean-Pierre Soisson nommant M. Krauss chevalier des Arts et des Lettres (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/91
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2 Aménagement du quartier Sainte-Geneviève – programme de la 4e tranche
    2 vues - 2 Aménagement du quartier Sainte-Geneviève – programme de la 4e tranche (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/92
    Sujet : opération d'urbanisme / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Développement social du quartier Sainte-Geneviève programmation 1988 – plan de financement des actions proposées
    1 vue - Développement social du quartier Sainte-Geneviève programmation 1988 – plan de financement des actions proposées (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/93
    Sujet : politique de la ville / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 3 Aménagement de la rue du Temple – installation du mobilier urbain
    1 vue - 3 Aménagement de la rue du Temple – installation du mobilier urbain (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/94
    Sujet : mobilier urbain / réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Temple
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 4 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne
    2 vues - 4 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/95
    Sujet : restauration collective
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 5 Travaux supplémentaires au foyer restaurant du lycée Saint-Germain
    1 vue - 5 Travaux supplémentaires au foyer restaurant du lycée Saint-Germain (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/96
    Sujet : commande publique / établissement d'enseignement
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Lycée professionnel Saint-Germain
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 6 Projet d'aménagement des jardins de l'abbaye Saint-Germain
    1 vue - 6 Projet d\'aménagement des jardins de l\'abbaye Saint-Germain (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/97
    Sujet : espace vert
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 7 Programme d'assainissement 1988
    2 vues - 7 Programme d\'assainissement 1988 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/98
    Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 8 Modification du programme d'éclairage public
    1 vue - 8 Modification du programme d\'éclairage public (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/99
    Sujet : éclairage public / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 9 Fondations spéciales pour les tennis couverts du Stade Auxerrois
    2 vues - 9 Fondations spéciales pour les tennis couverts du Stade Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/100
    Sujet : construction / installation sportive
    Organisme : Stade auxerrois (Auxerre ; 1942-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 10 Travaux supplémentaires avenue Haussmann
    1 vue - 10 Travaux supplémentaires avenue Haussmann (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/101
    Sujet : réseau routier / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Haussmann
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 11 Travaux de protection des captages des captages d'eau de la Plaine des Isles
    1 vue - 11 Travaux de protection des captages des captages d\'eau de la Plaine des Isles (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/102
    Sujet : eau potable / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Captage de la Plaine des Isles
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 12 Mise en conformité des installations électriques dans les écoles
    2 vues - 12 Mise en conformité des installations électriques dans les écoles (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/103
    Sujet : établissement d'enseignement / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 13 Utilisation du fonds de concours à l'habitat pour la réhabilitation d'un bâtiment rue Joubert
    1 vue - 13 Utilisation du fonds de concours à l\'habitat pour la réhabilitation d\'un bâtiment rue Joubert (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/104
    Sujet : amélioration de l'habitat
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Joubert / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Saint-Pèlerin
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 14 Vente d'un terrain aux Pieds de Rats
    1 vue - 14 Vente d\'un terrain aux Pieds de Rats (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/105
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Organisme : Industrelec
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone industrielle des Pieds-de-Rats
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 15 Versement d'indemnité d'éviction à un fermier
    1 vue - 15 Versement d\'indemnité d\'éviction à un fermier (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/106
    Sujet : finances locales / immobilier
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 16 Garantie d'emprunt OPMHLM (344 000 F) pour aménagement des locaux anciens combattants
    2 vues - 16 Garantie d\'emprunt OPMHLM (344 000 F) pour aménagement des locaux anciens combattants (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/107
    Sujet : ancien combattant / finances locales
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 17 Garantie d'emprunt OPMHLM (478 500 F) pour amélioration 1, rue Saint-Pélerin et 37, rue Joubert
    1 vue - 17 Garantie d\'emprunt OPMHLM (478 500 F) pour amélioration 1, rue Saint-Pélerin et 37, rue Joubert (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/108
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Saint-Pèlerin / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Joubert
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 18 Garantie d'emprunt OPMHLM (4 078 000 F) pour travaux d'amélioration de la 4e tranche aux Rosoirs
    1 vue - 18 Garantie d\'emprunt OPMHLM (4 078 000 F) pour travaux d\'amélioration de la 4e tranche aux Rosoirs (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/109
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Rosoirs
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 19 Modification du plan d'aménagement de zone des Piedalloues – résultat de l'enquête
    1 vue - 19 Modification du plan d\'aménagement de zone des Piedalloues – résultat de l\'enquête (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/110
    Sujet : opération d'urbanisme
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'aménagement concerté des Piédalloues
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 20 Modification de la voirie prévue au POS entre l'avenue Haussmann et l'avenue Charles de Gaulle
    2 vues - 20 Modification de la voirie prévue au POS entre l\'avenue Haussmann et l\'avenue Charles de Gaulle (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/111
    Sujet : réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Haussmann / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Charles-de-Gaulle
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 21 Subvention exceptionnelle au Comité de jumelage pour le 20e anniversaire du jumelage avec Worms
    1 vue - 21 Subvention exceptionnelle au Comité de jumelage pour le 20e anniversaire du jumelage avec Worms (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/112
    Sujet : finances locales / association / jumelage
    Organisme : Comité des jumelages et de la francophonie (Auxerre)
    Lieu : Worms (Rhénanie-Palatinat, Allemagne)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 22 Subvention exceptionnelle à l'Aéroclub de l'Yonne pour le centième anniversaire de la naissance de Jean Moreau
    1 vue - 22 Subvention exceptionnelle à l\'Aéroclub de l\'Yonne pour le centième anniversaire de la naissance de Jean Moreau (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/113
    Sujet : finances locales / association / aérodrome
    Personne : Moreau, Jean (1888-1972)
    Organisme : Aéroclub de l'Yonne (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 23 Subvention exceptionnelle au COFMA pour l'organisation du feu d'artifice
    1 vue - 23 Subvention exceptionnelle au COFMA pour l\'organisation du feu d\'artifice (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/114
    Sujet : finances locales / association / fête
    Organisme : Comité d'organisation des festivités municipales d'Auxerre (1975-1998)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 24 Subvention à l'Association Icaunaise de Développement de l'Enseignement Supérieur pour l'hébergement des étudiants de la maîtrise des sciences et techniques
    2 vues - 24 Subvention à l\'Association Icaunaise de Développement de l\'Enseignement Supérieur pour l\'hébergement des étudiants de la maîtrise des sciences et techniques (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/115
    Sujet : finances locales / association / étudiant / enseignement supérieur
    Organisme : Association icaunaise pour le développement de l'enseignement supérieur
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 25 Exonération de l'impôt sur les spectacles pour le Rugby club auxerrois (RCA)
    1 vue - 25 Exonération de l\'impôt sur les spectacles pour le Rugby club auxerrois (RCA) (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/116
    Sujet : exonération fiscale / association / sport
    Organisme : Rugby Club Auxerrois (Auxerre ; 1970-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 26 Vente d'un délaissé de terrain aux PFG pour accès supplémentaire à la chambre funéraire
    1 vue - 26 Vente d\'un délaissé de terrain aux PFG pour accès supplémentaire à la chambre funéraire (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/117
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Organisme : Pompes funèbres générales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 27 Suspension du repos hebdomadaire pour le laboratoire Sarrazin
    1 vue - 27 Suspension du repos hebdomadaire pour le laboratoire Sarrazin (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/118
    Sujet : conditions du travail
    Organisme : Laboratoires Sarrazin
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 28 Programme d'éclairage public 1987 – décompte définitif
    1 vue - 28 Programme d\'éclairage public 1987 – décompte définitif (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/119
    Sujet : commande publique / éclairage public
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 29 Lotissement des Gorges Rouges, chemin des Buissonneaux
    2 vues - 29 Lotissement des Gorges Rouges, chemin des Buissonneaux (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/120
    Sujet : commande publique / réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Lotissement des Gorges-Rouges / Auxerre (Yonne, France) -- Chemin des Buissonneaux
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 30 Réseau pluvial à Jonches – décompte définitif
    1 vue - 30 Réseau pluvial à Jonches – décompte définitif (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/121
    Sujet : commande publique / traitement des eaux usées
    Lieu : Jonches (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 31 Aménagement de la rue Jules-Moreau – décompte définitif
    1 vue - 31 Aménagement de la rue Jules-Moreau – décompte définitif (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/122
    Sujet : commande publique / réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Jules-Moreau
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 32 Travaux de voirie – programme 1987, décompte définitif
    1 vue - 32 Travaux de voirie – programme 1987, décompte définitif (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/123
    Sujet : commande publique / réseau routier
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 33 Stade des Brichères – plateau d'éducation physique – 3ème tranche
    1 vue - 33 Stade des Brichères – plateau d\'éducation physique – 3ème tranche (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/124
    Sujet : commande publique / installation sportive
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade des Brichères
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 34 Assainissement programme 1987 – décompte définitif
    1 vue - 34 Assainissement programme 1987 – décompte définitif (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/125
    Sujet : commande publique / traitement des eaux usées
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 35 Aménagement de l'avenue Foch – décompte définitif
    1 vue - 35 Aménagement de l\'avenue Foch – décompte définitif (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/126
    Sujet : commande publique / réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Foch
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 36 Quartier Sainte-Geneviève – aménagement des espaces extérieurs – Décompte définitif
    1 vue - 36 Quartier Sainte-Geneviève – aménagement des espaces extérieurs – Décompte définitif (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/127
    Sujet : réseau routier / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Sommaire de la séance du 27 mai 1988
    2 vues - Sommaire de la séance du 27 mai 1988 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mai 1988
    Cote : 254 Wprov 5/128
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour de la séance du 17 juin 1988
    2 vues - Ordre du jour de la séance du 17 juin 1988 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 17 juin 1988
    Cote : 254 Wprov 5/129
    Sujet : conseil municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 1 Terrain de nomades – création d'une commission
    1 vue - 1 Terrain de nomades – création d\'une commission (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 17 juin 1988
    Cote : 254 Wprov 5/130
    Sujet : nomade / structure administrative
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Guivarc'h sur les gens du voyage
    1 vue - Intervention de M. Guivarc\'h sur les gens du voyage (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 17 juin 1988
    Cote : 254 Wprov 5/131
    Sujet : nomade / élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2 Compte administratif 1987
    1 vue - 2 Compte administratif 1987 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 17 juin 1988
    Cote : 254 Wprov 5/132
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Zisman sur le compte administratif 1987
    3 vues - Intervention de M. Zisman sur le compte administratif 1987 (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 17 juin 1988
    Cote : 254 Wprov 5/133
    Sujet : élu / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Jean Chignier sur le compte administratif 1987
    1 vue - Intervention de M. Jean Chignier sur le compte administratif 1987 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 17 juin 1988
    Cote : 254 Wprov 5/134
    Sujet : élu / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 3 Compte de gestion du receveur principal
    1 vue - 3 Compte de gestion du receveur principal (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 17 juin 1988
    Cote : 254 Wprov 5/135
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 4 Abattement obligatoires et facultatifs des taxes locales pour 1989
    1 vue - 4 Abattement obligatoires et facultatifs des taxes locales pour 1989 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 17 juin 1988
    Cote : 254 Wprov 5/136
    Sujet : impôts locaux
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 5 Centres sociaux – compte d'exploitation 1987
    1 vue - 5 Centres sociaux – compte d\'exploitation 1987 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 17 juin 1988
    Cote : 254 Wprov 5/137
    Sujet : équipement socio culturel / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 6 Centre sociaux – budget prévisionnel 1988
    4 vues - 6 Centre sociaux – budget prévisionnel 1988 (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 17 juin 1988
    Cote : 254 Wprov 5/138
    Sujet : équipement socio culturel / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 7 Effectif réglementaire du personnel 1988
    3 vues - 7 Effectif réglementaire du personnel 1988 (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 17 juin 1988
    Cote : 254 Wprov 5/139
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 8 Avenant au contrat d'affermage du service d'assainissement
    1 vue - 8 Avenant au contrat d\'affermage du service d\'assainissement (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 17 juin 1988
    Cote : 254 Wprov 5/140
    Sujet : commande publique / traitement des eaux usées
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 9 Acquisition d'un terrain aux Clairions
    1 vue - 9 Acquisition d\'un terrain aux Clairions (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 17 juin 1988
    Cote : 254 Wprov 5/141
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Les Clairions (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 10 Vente d'un terrain aux Cassoirs aux Ets Jayet
    2 vues - 10 Vente d\'un terrain aux Cassoirs aux Ets Jayet (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 17 juin 1988
    Cote : 254 Wprov 5/142
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Organisme : Jayet (Auxerre)
    Lieu : Les Cassoirs (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 11 Utilisation du fonds scolaire départemental
    1 vue - 11 Utilisation du fonds scolaire départemental (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 17 juin 1988
    Cote : 254 Wprov 5/143
    Sujet : finances locales / oeuvres scolaires
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 12 Participation financière dans la Ruée vert l'Art
    1 vue - 12 Participation financière dans la Ruée vert l\'Art (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 17 juin 1988
    Cote : 254 Wprov 5/144
    Sujet : finances locales / manifestation culturelle
    Organisme : La Ruée vert l'Art
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 13 Frais de déplacement des conférenciers des Entretiens d'Auxerre
    1 vue - 13 Frais de déplacement des conférenciers des Entretiens d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 17 juin 1988
    Cote : 254 Wprov 5/145
    Sujet : finances locales / manifestation culturelle
    Organisme : Entretiens d'Auxerre
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 14 Suspension du repos hebdomadaire pour la Sté Isba-Isolation
    1 vue - 14 Suspension du repos hebdomadaire pour la Sté Isba-Isolation (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 17 juin 1988
    Cote : 254 Wprov 5/146
    Sujet : conditions du travail
    Organisme : Knauf Isba (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 15 Tâches de gestion courante réglées par arrêtés
    3 vues - 15 Tâches de gestion courante réglées par arrêtés (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 17 juin 1988
    Cote : 254 Wprov 5/147
    Sujet : conseil municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Sommaire de la séance du 17 juin 1988
    2 vues - Sommaire de la séance du 17 juin 1988 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 17 juin 1988
    Cote : 254 Wprov 5/148
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour de la séance du 4 juillet 1988
    2 vues - Ordre du jour de la séance du 4 juillet 1988 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 4 juillet 1988
    Cote : 254 Wprov 5/149
    Sujet : conseil municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Hussonois sur nomination de M. Jean-Pierre Soisson au gouvernement Rocard
    2 vues - Intervention de M. Hussonois sur nomination de M. Jean-Pierre Soisson au gouvernement Rocard (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 4 juillet 1988
    Cote : 254 Wprov 5/150
    Sujet : élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Bonhenry sur nomination de M. Jean-Pierre Soisson au gouvernement Rocard
    1 vue - Intervention de M. Bonhenry sur nomination de M. Jean-Pierre Soisson au gouvernement Rocard (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 juillet 1988
    Cote : 254 Wprov 5/151
    Sujet : élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 1 Garantie d'emprunt à la SEM 89 pour construction d'un bâtiment industriel
    1 vue - 1 Garantie d\'emprunt à la SEM 89 pour construction d\'un bâtiment industriel (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 juillet 1988
    Cote : 254 Wprov 5/152
    Sujet : finances locales / société d'économie mixte / construction
    Organisme : Société d'économie mixte d'études et d'aménagement 89 (Auxerre ; ....-2014)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2 Fonds de concours à l'habitat pour la réhabilitation de logement à Sainte-Geneviève (3e tranche)
    2 vues - 2 Fonds de concours à l\'habitat pour la réhabilitation de logement à Sainte-Geneviève (3e tranche) (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 4 juillet 1988
    Cote : 254 Wprov 5/153
    Sujet : logement social / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 3 Réalisation de la 3e tranche des espaces extérieurs
    1 vue - 3 Réalisation de la 3e tranche des espaces extérieurs (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 juillet 1988
    Cote : 254 Wprov 5/154
    Sujet : commande publique / mobilier urbain
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 4 Étude pour aménagement de la dalle, quartier Sainte-Geneviève
    2 vues - 4 Étude pour aménagement de la dalle, quartier Sainte-Geneviève (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 4 juillet 1988
    Cote : 254 Wprov 5/155
    Sujet : opération d'urbanisme / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 5 Aménagement de la rue de l'Yonne et la rue Mont Brenn
    1 vue - 5 Aménagement de la rue de l\'Yonne et la rue Mont Brenn (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 juillet 1988
    Cote : 254 Wprov 5/156
    Sujet : aménagement foncier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de l'Yonne / Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Mont-Brenn
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 6 Création d'un fonds de concours pour la réhabilitation des façades rue du Temple
    1 vue - 6 Création d\'un fonds de concours pour la réhabilitation des façades rue du Temple (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 juillet 1988
    Cote : 254 Wprov 5/157
    Sujet : finances locales / aménagement foncier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Temple
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 7 Travaux complémentaires rue du Pont
    2 vues - 7 Travaux complémentaires rue du Pont (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 4 juillet 1988
    Cote : 254 Wprov 5/158
    Sujet : réseau routier / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Pont
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 8 Installation de Radio France
    1 vue - 8 Installation de Radio France (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 juillet 1988
    Cote : 254 Wprov 5/159
    Sujet : radiodiffusion
    Organisme : Radio France
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 9 Remise à l'étude sur les quartiers Est d'Auxerre par la SEM 89
    2 vues - 9 Remise à l\'étude sur les quartiers Est d\'Auxerre par la SEM 89 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 4 juillet 1988
    Cote : 254 Wprov 5/160
    Sujet : opération d'urbanisme / société d'économie mixte
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 10 Travaux de sécurité au parking de l'Arquebuse
    1 vue - 10 Travaux de sécurité au parking de l\'Arquebuse (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 juillet 1988
    Cote : 254 Wprov 5/161
    Sujet : équipement collectif / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Marché-parking de l'Arquebuse
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 11 Travaux de sécurité au théâtre municipal
    2 vues - 11 Travaux de sécurité au théâtre municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 4 juillet 1988
    Cote : 254 Wprov 5/162
    Sujet : équipement collectif / commande publique / salle de spectacles
    Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 12 Aménagement de l'ancienne bibliothèque
    1 vue - 12 Aménagement de l\'ancienne bibliothèque (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 juillet 1988
    Cote : 254 Wprov 5/163
    Sujet : commande publique
    Lieu : Auxerre, Hôtel de ville d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 13 Travaux d'adaptation pour le boulodrome
    1 vue - 13 Travaux d\'adaptation pour le boulodrome (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 juillet 1988
    Cote : 254 Wprov 5/164
    Sujet : commande publique / installation sportive
    Lieu : Auxerre, Boulodrome départemental d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 14 Aide de la ville pour la réalisation de logements pour les étudiants de la maîtrise des sciences et techniques
    2 vues - 14 Aide de la ville pour la réalisation de logements pour les étudiants de la maîtrise des sciences et techniques (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 4 juillet 1988
    Cote : 254 Wprov 5/165
    Sujet : logement / étudiant / finances locales / enseignement supérieur
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 15 Logement des étudiants – garantie d'emprunt à l'OPMHLM
    1 vue - 15 Logement des étudiants – garantie d\'emprunt à l\'OPMHLM (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 juillet 1988
    Cote : 254 Wprov 5/166
    Sujet : logement / étudiant / finances locales
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 16 Acquisition d'une propriété avenue Jean-Jaurès
    1 vue - 16 Acquisition d\'une propriété avenue Jean-Jaurès (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 juillet 1988
    Cote : 254 Wprov 5/167
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Jean-Jaurès
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 17 Acquisition de terrains aux Clairions
    2 vues - 17 Acquisition de terrains aux Clairions (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 4 juillet 1988
    Cote : 254 Wprov 5/168
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Les Clairions (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 18 Acquisition d'un terrain en ZAD des Mignottes
    1 vue - 18 Acquisition d\'un terrain en ZAD des Mignottes (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 juillet 1988
    Cote : 254 Wprov 5/169
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'aménagement différé des Mignottes
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 19 Acquisition de terrains route de Chevannes
    1 vue - 19 Acquisition de terrains route de Chevannes (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 juillet 1988
    Cote : 254 Wprov 5/170
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Route de Chevannes
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 20 Cession d'un terrain aux Mignottes pour l'installation des Rapides de Bourgogne
    1 vue - 20 Cession d\'un terrain aux Mignottes pour l\'installation des Rapides de Bourgogne (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 juillet 1988
    Cote : 254 Wprov 5/171
    Sujet : propriété publique
    Organisme : Les Rapides de Bourgogne (Auxerre ; 1934-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Mignottes
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 21 Décision modificative n° 2
    2 vues - 21 Décision modificative n° 2 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 4 juillet 1988
    Cote : 254 Wprov 5/172
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 22 Abbaye Saint-Germain – application de la convention entre l'État, le département de l'Yonne et la ville d'Auxerre – Demande de subvention
    2 vues - 22 Abbaye Saint-Germain – application de la convention entre l\'État, le département de l\'Yonne et la ville d\'Auxerre – Demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 4 juillet 1988
    Cote : 254 Wprov 5/173
    Sujet : édifice cultuel / finances locales
    Organisme : France / Yonne
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 23 Programme de petits travaux de l'OPMHLM – garantie d'emprunt auprès de la Caisse d'Épargne
    1 vue - 23 Programme de petits travaux de l\'OPMHLM – garantie d\'emprunt auprès de la Caisse d\'Épargne (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 juillet 1988
    Cote : 254 Wprov 5/174
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) / Caisse d'Épargne
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 24 Garantie d'emprunt à l'association " Le Bon Air " pour acquisition de 25 parts sociales de la SCI propriétaire de la Maison familiale de Peisey-Nancroix
    1 vue - 24 Garantie d\'emprunt à l\'association \' Le Bon Air \' pour acquisition de 25 parts sociales de la SCI propriétaire de la Maison familiale de Peisey-Nancroix (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 juillet 1988
    Cote : 254 Wprov 5/175
    Sujet : finances locales / association
    Lieu : Peisey-Nancroix (Savoie, France) -- Chalet du Bon-Air
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 25 Exonération de l'impôt sur les spectacles pour les rencontres de football de l'AJA du championnat de France 1988-1989
    1 vue - 25 Exonération de l\'impôt sur les spectacles pour les rencontres de football de l\'AJA du championnat de France 1988-1989 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 juillet 1988
    Cote : 254 Wprov 5/176
    Sujet : exonération fiscale / sport
    Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football professionnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 26 Concours des services techniques à la région : mission de conduite d'opérations
    2 vues - 26 Concours des services techniques à la région : mission de conduite d\'opérations (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 4 juillet 1988
    Cote : 254 Wprov 5/177
    Sujet : commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 27 Prise en charge des frais de déménagement d'un attaché principal
    1 vue - 27 Prise en charge des frais de déménagement d\'un attaché principal (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 4 juillet 1988
    Cote : 254 Wprov 5/178
    Sujet : finances locales / personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Sommaire de la séance du 4 juillet 1988
    2 vues - Sommaire de la séance du 4 juillet 1988 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 4 juillet 1988
    Cote : 254 Wprov 5/179
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Chignier à propos de l'ouverture
    2 vues - Intervention de M. Chignier à propos de l\'ouverture (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 4 juillet 1988
    Cote : 254 Wprov 5/180
    Sujet : élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour de la séance du 7 octobre 1988
    2 vues - Ordre du jour de la séance du 7 octobre 1988 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 7 octobre 1988
    Cote : 254 Wprov 5/181
    Sujet : conseil municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Hommage à Rudolf Krauss
    1 vue - Hommage à Rudolf Krauss (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 octobre 1988
    Cote : 254 Wprov 5/182
    Sujet : commémoration
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 1 Subvention à la ville de Nîmes (inondations)
    1 vue - 1 Subvention à la ville de Nîmes (inondations) (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 octobre 1988
    Cote : 254 Wprov 5/183
    Sujet : finances locales / catastrophe naturelle
    Lieu : Nîmes (Gard, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Jean-Pierre Soisson – quatre axes de développement d'Auxerre
    3 vues - Intervention de M. Jean-Pierre Soisson – quatre axes de développement d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 7 octobre 1988
    Cote : 254 Wprov 5/184
    Sujet : élu / aménagement du territoire / action économique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Jean Chignier – remarque sur le budget supplémentaire
    1 vue - Intervention de M. Jean Chignier – remarque sur le budget supplémentaire (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 octobre 1988
    Cote : 254 Wprov 5/185
    Sujet : élu / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2 Déviation Jonches-Sainte-Nitasse – réalisation d'une 3e voie
    1 vue - 2 Déviation Jonches-Sainte-Nitasse – réalisation d\'une 3e voie (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 octobre 1988
    Cote : 254 Wprov 5/186
    Sujet : réseau routier / commande publique
    Lieu : Route nationale 6 (France) -- Auxerre -- Rocade est
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 3 Réalisation de la 4e tranche des espaces extérieurs
    2 vues - 3 Réalisation de la 4e tranche des espaces extérieurs (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 7 octobre 1988
    Cote : 254 Wprov 5/187
    Sujet : réseau routier / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 4 Quartier Sainte-Geneviève – utilisation du fonds de concours à l'habitat 4e tranche A
    1 vue - 4 Quartier Sainte-Geneviève – utilisation du fonds de concours à l\'habitat 4e tranche A (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 octobre 1988
    Cote : 254 Wprov 5/188
    Sujet : logement social / amélioration de l'habitat
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 5 Quartier Sainte-Geneviève – utilisation du fonds de concours à l'habitat 4e tranche B
    1 vue - 5 Quartier Sainte-Geneviève – utilisation du fonds de concours à l\'habitat 4e tranche B (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 octobre 1988
    Cote : 254 Wprov 5/189
    Sujet : logement social / amélioration de l'habitat
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 6 Subvention à la maison de quartier Sainte-Geneviève
    1 vue - 6 Subvention à la maison de quartier Sainte-Geneviève (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 octobre 1988
    Cote : 254 Wprov 5/190
    Sujet : finances locales
    Organisme : Auxerre. Maison de quartier Sainte-Geneviève (....-2017)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison de quartier Sainte-Geneviève
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 7 Étude préliminaire de la réalisation de la zone d'activité des Mignottes
    2 vues - 7 Étude préliminaire de la réalisation de la zone d\'activité des Mignottes (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 7 octobre 1988
    Cote : 254 Wprov 5/191
    Sujet : opération d'urbanisme / zone d'activités
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Mignottes
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 8 Aide exceptionnelle à la classe préparatoire aux grandes écoles du lycée Jacques-Amyot
    1 vue - 8 Aide exceptionnelle à la classe préparatoire aux grandes écoles du lycée Jacques-Amyot (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 octobre 1988
    Cote : 254 Wprov 5/192
    Sujet : établissement d'enseignement / finances locales
    Organisme : Lycée Jacques-Amyot (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 9 Aménagement de l'ancienne bibliothèque – modification du projet restauration de la salle des gardes
    1 vue - 9 Aménagement de l\'ancienne bibliothèque – modification du projet restauration de la salle des gardes (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 octobre 1988
    Cote : 254 Wprov 5/193
    Sujet : commande publique
    Lieu : Auxerre, Hôtel de ville d' (Yonne, France) / Auxerre, Hôtel de ville d' (Yonne, France) -- Salle des gardes
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 10 Hôtel de ville – acquisition de locaux annexes (immeuble Clemenceau)
    2 vues - 10 Hôtel de ville – acquisition de locaux annexes (immeuble Clemenceau) (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 7 octobre 1988
    Cote : 254 Wprov 5/194
    Sujet : propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Immeuble Clemenceau
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 11 Modification du programme d'assainissement aux Cassoirs – acquisition d'un terrain
    1 vue - 11 Modification du programme d\'assainissement aux Cassoirs – acquisition d\'un terrain (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 octobre 1988
    Cote : 254 Wprov 5/195
    Sujet : traitement des eaux usées / propriété publique
    Lieu : Les Cassoirs (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

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